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Conseil municipal de Neuilly-en-Thelle

Toutes les séances du conseil municipal sont publiques. Elles sont donc ouvertes à toutes et à tous. L'ensemble des documents audio sont la propriété de Mr Denis JACOB. Tout téléchargement, enregistrement, utilisation, rediffusion et autres sont strictement interdits sans l'accord préalable de son propriétaire et pourra faire l'objet de poursuites.

Les conseils municipaux de 2017

Séance du 30 juin 2017

Compte rendu fait par la majorité municipale : 30 06 2017 cr30 06 2017 cr


Séance du 8 juin 2017

Ordre du jour : Odj conseilOdj conseil

Compte rendu fait par la majorité municipale : 08 06 2017 cr conseil08 06 2017 cr conseil


Séance du 30 mars 2017

Ordre du jour : 30 03 2017 odj conseil30 03 2017 odj conseil

Compte rendu fait par la majorité municipale : 30 03 2017 cr conseil30 03 2017 cr conseil


Séance du 16 mars 2017

Ordre du jour : 16 03 2017 odj conseil16 03 2017 odj conseil

Compte rendu fait par la majorité municipale : 16 03 2017 cr conseil16 03 2017 cr conseil


Séance du 30 janvier 2017

Compte rendu fait par la majorité municipale : 30 01 2017 cr conseil30 01 2017 cr conseil

Ordre du jour : 30 01 2017 odj conseil30 01 2017 odj conseil

Pour connaître la teneur des propos exacts tenus par les différents intervenants, écoutez l'intégralité des débats audio ci-dessous

Débats audio

  • Partie 1
  • Partie 2

Les conseils municipaux de 2016

Séance du 16 décembre 2016

Compte rendu fait par la majorité municipale : 16 12 2016 cr conseil16 12 2016 cr conseil

Ordre du jour : 16 12 2016 odj conseil16 12 2016 odj conseil

Pour connaître la teneur des propos exacts tenus par les différents intervenants, écoutez l'intégralité des débats audio ci-dessous

Débats audio

  • Partie 1

 

Séance du 24 novembre 2016

Ordre du jour : 24 11 2016 odj conseil24 11 2016 odj conseil

Compte rendu fait par la majorité municipale : 24 11 2016 cr conseil24 11 2016 cr conseil

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Débats audio

  • Partie 1

     
  • Partie 2

Séance du 22 septembre  2016

Ordre du jour : 22 09 2016 odj conseil22 09 2016 odj conseil

Compte rendu fait par la majorité municipale : 22 09 2016 cr conseil22 09 2016 cr conseil

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Débats audio

  • Partie 1

     
  • Création d'un poste de collaborateur de cabinet


  • Partie 3
  • Partie 4

Séance du 27 juin 2016

 

Ordre du jour : 27 06 2016 odj conseil27 06 2016 odj conseil

 

Le compte rendu rédigé par la majorité municipale : 27 06 2016 cr conseil27 06 2016 cr conseil

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Débats audio

  • Partie 1

     
  • Partie 2

     
  • Partie 3

Séance du 31 mars 2016

Ordre du jour : 31 03 2016 odj conseil31 03 2016 odj conseil

Le compte rendu rédigé par la majorité municipale : 31 03 2016 cr conseil31 03 2016 cr conseil

Le détail du budget : 31 03 2016 budget31 03 2016 budget

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Débats audio

  • Partie 1

Séance du 21 mars 2016

Ordre du jour : 21 03 2016 odj conseil21 03 2016 odj conseil

Le compte rendu rédigé par la majorité municipale : 21 03 2016 cr conseil municipal21 03 2016 cr conseil municipal

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Débats audio

  • Partie 1

     
  • Partie 2

Séance du 11 février 2016

Ordre du jour : 11 02 2016 odj conseil11 02 2016 odj conseil

Compte rendu établit par la majorité municipale : 11 02 2016 cr conseil11 02 2016 cr conseil

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Débats audio

  • Partie 1

     
  • Partie 2

Séance du 25 janvier 2016

Ordre du jour : 25 01 2016 odj conseil25 01 2016 odj conseil

Compte rendu établit par la majorité municipale :25 01 2016 cr conseil25 01 2016 cr conseil

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Débats audio

  • Partie 1

     
  • Partie 2

 

Les conseils municipaux de 2015

 

Séance du 30 novembre 2015

Ordre du jour : 30-11-2015-odj-conseil.pdf30-11-2015-odj-conseil.pdf

Compte rendu établit par la majorité municipale : 30 11 2015 compte rendu conseil municipal30 11 2015 compte rendu conseil municipal

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Débats audio

  • Partie 1

     
  • Partie 2

     
  • Partie 3

     
  • Partie 4

Séance du 17 septembre 2015

  • Débats audio
  • Partie 1

     
  • Partie 2

     
  • Partie 3

Séance du 25 juin 2015

  • Ordre du jour : 25 06 2015 odj conseil25 06 2015 odj conseil
  • Compte rendu rédigé par la mairie 25 06 2015 conseil municipal25 06 2015 conseil municipal
  • Intégralité des débats audio
    • Accueil des conseillers (hommage à Madame MORA, Installation de Monsieur PUCHULUTEGUI suite à la vacance du siège de Madame MORA, Installation de Madame MARTINS au CCAS suite à la vacance du siège de Madame MORA, désignation d'une secrétaire de séance, adoption du compte rendu du précédent conseil du 10 avril 2015.

       
    • Délégation du Maire (attribution du marché de vidéo surveillance, signature de contrat 2ème poste et maintenance logiciel de la police municipale et acquisition d'un camion-benne)

       
    • Gestion interne (modification du tableau des effectifs, désignation d'un coordonateur communal pour le recensement INSEE 2016)

       
    • Règlement intérieur de la salle des fêtes (interdiction d'utiliser la mezzanine)

       
    • Aspects généraux (communauté de communes du Pays de Thelle, charte Etat/commune, SE60 et convention avec le conseil départemental pour la fête du sport, adoption des rapports annuels GrDF et Agence de l'Eau


       
    • Nouvelle composition du conseil communautaire

       
    • Aspects financiers (attribution du marché de livraison de repas en liaison froide, 3 conventions ERDF, sollicitation de la réserve parlementaire du Sénateur Yves ROME pour les TAPS, actualisation du règlement de fonctionnement du PAJ, acquisition immobilière place T.LEFEVRE, SAO, SMMIOCE, indemnité logement instituteur.


       
    • Questions diverses

Séance du 10 avril 2015

Appel nominatif, désignation du secrétaire de séance, adoption du procès verbal du conseil du 2 avril 2015, Débats sur le compte administratif 2014, le budget primitif 2015, Fond Interministériel de prévention de la délinquance : Complément de sollicitation pour acquisition gilets pare balles - Questions diverses

Partie 1

Partie 2


Séance du 02 avril 2015

Après l'appel nominatif et la désignation du secrétaire séance, la séance est ouverte. Sont successivement abordés les délégations du maire par un retour d'information au conseil (contrat de maintenance du logiel Matrix - Matrice Cadastrale et du logiciel URBIX pour l'urbanisme) - recrutement d'un nouveau policier municipal au grade de brigadier (2 postes sont ouverts) et actualisation de son régime indemnitaire - Modification du siège du SE60 - signature de 2 conventions avec ERDF, taxe sur la consommation d'électricité, taxe locale de publicité extérieure, indemnités du comptable assignataire - Questions diverses


Séance du 12 février 2015

  • Compte rendu rédigé par la municipalité
  • Intégralité des débats sauf la partie "sécurité" de la fin suite à un problème technique

Partie 1 et 2

Les conseils municipaux de 2014

 

Séance du 26 septembre 2014

Ecoutez l'intégralité des débats

  • Appel nominatif, minute de silence à la mémoire d'Hervé Gourdel, désignation d'une secrétaire de séance et approbation du compte rendu du conseil municipal du 05 juin 2014

  • Délégation du Maire : retour d'informations au conseil
    • Marché de services pour transport des enfants vers la piscine de Chambly : attribution Keolis pour 4301 € TTC/an, Signature d'un avenant à la régie du PAJ pour y adjoindre le recueil des fonds issus du "désherbage" (bibliothèque) et nomination d'un régisseur temporaire, Signature d'une convention partenariale avec la CAF relative au financement de l'ALSH (activités de Loisirs sans hébergement)

  • Règlement intérieur du Conseil Municipal

  •  Gestion interne
    • Modification du tableau des effectifs,création d'un poste d'emploi d'Avenir,Désignations des représentants communaux à l'AFR (Aménagement Foncier Rural)

  • Aspects Généraux
    • Lotissement la "Haie Varin " : transfert de voies privées dans le domaine public, Convention Ciné Rural, Convention Covoitur'Oise,Adhésion au groupement de commande du SE60 pour la fourniture de gaz, Taxe d'aménagement : prolongation de la validité

  • Aspects Financiers
    • Inscription budgétaire de crédits suite au désherbage, virement budgétaire de crédits pour acquisition de logiciels, sollicitation de subventions pour le pôle enfance, éclairage public du giratoire route de Crouy, tarif journalier pour l'accueil du CLSH (Centre de Loisirs), convention pour mise en place du TIPI avec le trésorpublic, convention informatique pour le temps d'activités périscolaires, convention partenariale avec le conseil général pour le financement de l'ALSH, demande de subvention pour le salon du livre 2014

  • Convention déneigement

  • Convention police municipale pour dotation PVe (Procès Verbal électronique)

  • Convention clinique vétérinaire

  • Convention avec la société FLINT

  • Subventions pour associations, questions diverses et remerciements

 Partie 1

Partie 2

  • Questions orales : panneau d'information, sécurité routière et accessibilité à la mairie


Séance du 5 juin 2014

  • Compte rendu rédigé par la municipalitéCompte rendu rédigé par la municipalité (287.59 Ko)
    Attention, ce compte rendu est synthétique, il ne reflète donc par l'exactitude des propos tenus lors de la séance, notamment les nôtres. (voir les retranscriptions audio ci-dessous)

Ecoutez l'intégralité des débats

  • Présentation du pôle enfance
    • Partie 1

 

    • Partie 2

  • Questions, débats et vote du projet pôle enfance

  • Autres points de l'ordre du jour : Emploi d'avenir, Commission Communale des impôts directs, rythmes scolaires, rapport annuel d'activités  2013 de GrDF, organisation des contes d'automne, procédure de "désherbage" de la la bibliothèque, séjour "classe de mer", accueil CLSH (tarif et tranche d'âge), tarifs 2015 pour la taxe locale sur la publicité extérieure, indemnité logement instituteur 2014.
    • Partie 1

    • Partie 2

  • Lecture de la lettre adressée à la majorité municipales
    (Perte du recours déposé par le Maire et Questions orales)
    • Partie 1

    • Partie 2


Séance du 17 avril 2014

Consultez l'ensemble des documents remis pour le conseil municipal du 17 avril 2014.

Vous pouvez prendre connaissance de nos interventions

Ecoutez l'intégralité des débats

  • Lecture par le maire de la lettre recommandée que nous avons envoyée

 

  •  Délégations du Maire : Retour d'informations au Conseil

  •  Règlement intérieur du Conseil Municipal

  •  Compte Administratif 2013 et budget primitif 2014

  • Commission d'appel d'offre (CAO), Commission Communale d'Action Sociale (CCAS), modification du tableau
    des effectifs, reconduction de conventions, ADTO, Route de Morangle

A noter le budget carburant pour les tondeuses et la police municipale : édifiant !

  •  Lecture du leg Viville

 

  • Questions diverses


Séance du 28 mars 2014

Consultez le compte rendu du 28 mars 2014 établi par la Mairie

Date de dernière mise à jour : 18/08/2017